jeudi 29 août 2019

Trois œuvres essentiels pour étudier l'impôt au Maroc

août 29, 2019

Trois œuvres essentiels pour étudier l'impôt au Maroc

Ces trois livres veulent aident les étudiants du semestre 5 qui ont besoin à des oeuvres parlent de l'impôt au Maroc, vous pouvez les télécharger à travers le lien sous dessus
ces oeuvres constituent par les éléments suivants:

Chapitre introductif: Economie de l'impôt

Section 1 : Le concept de l'impol.
Section 2: Typologie des impôts.
Section 3 : La technique fiscale.

Chapitre II : L'impôt sur les sociétés

Section 1 : Champ d'application de l'is.
Section 2: Détermination de la base imposable.
Section 3 : La liquidation de l'impôt sur les sociétés.
Section 4: Applications et corrections de l'is.

Chapitre III : L'impôt sur le revenu

Section 1 : Régles de détermination et d'imposition.
Section 2 : Les revenus professionnels.
Section 3 : Les revenus salariaux et assimilés.
Section 4 : Les revenus et profits fonciers.
Section 5 : Les revenus et profits des capitaux mobiliers.
Section 6 : Les revenus agricoles.
Section 7: Applications et corrections de l'IR

Chapitre IV : La taxe sur la valeur ajoutée

Section 1 : Champ d'application de la TVA.
Section 2: Les régles d'assiette de la TVA.
Section 3 : Les déductions de la TVA.
Section 4 : Déclaration et paiement de la TVA.
Section 5 : Applications et corrections de la TVA.

Chapitre V : Les droits d'enregistrement

Section 1: Generalites sur les droits d'enregistrement.
Section 2: Typologie des droits d'enregistrement.
Section 3: Les droits d'enregistrement sur les opérations juridiques des sociétés.
Section 4 : Les droits d'enregistrement sur les muations.
Section 5 : Applications et corrections des droits d'enregistrement.

Chapitre VI : La fiscalité locale

Section 1 : La taxe professionnelle.
Section 2: La taxe dhabitation.
Section 3: La taxe de services communaux.
Section 4: Les autres taxes locales.
Section 5: Applications et corrections de la fiscalité locale.

Chapitre VII : Les procédures fiscales

Section 1: Obligations des contribuables.
Section 2: Imposition d'office, droit de réclamation et prescription.
Section 3: Droit de communication et de contrôle.
Section 4: Sanctions fiscales.
Section 5: Applications et corrections des procédures fiscales.